Tarifs

Informations : Coronavirus

ARRETE MUNICIPAL

PORTANT ADAPTATION DU FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC COMMUNAUX DANS LE CONTEXTE SANITAIRE

DE LA COVID-19

Arrêté du 06 avril 2021

SAUF DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES ULTERIEURES CONTRAIRES, L'ACTIVITE DE PECHE AU CLAN DE LA CHAUME EST AUTORISÉE DANS LE RESPECT DES REGLES SANITAIRES EN VIGUEUR

Tarifs 2021 (TTC)

TAXES D'IMPOSITION - LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES

- LOISIRS - ENFANCE & ECOLE - DIVERS

Sauf indications contraires, tous les tarifs concernent l'année 2021

TAXES D'IMPOSITION (2018)

	Taux
Taxe d'habitation	13,85 %
Taxe foncière (bâti)	19,06 %
Taxe foncière (non bâti)	78,61 %

LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES

	Habitant de la Commune		Hors Commune
	1 journée	Week-end ou 2 jours	1 journée	Week-end ou 2 jours
Maison Pour Tous	98 €	148 €	148 €	222 €
Laiterie	147 €	215 €	298 €	404 €
Château de la Voûte (cuisine)	82 €		81 €
Château de la Voûte (cuisine + salle)	203 €	303 €	355 €	538 €
Salle de la Voûte	312 €	520 €	365 €	728 €
Salle de la Voûte (Soirée (à partir de 17h ; hors vendredi) association communale uniquement)	208 €
Salle de la Voûte (1 journée du week-end)			520 €

Salle des Fêtes	116 €	190 €	232 €	348 €
Salle des Fêtes – Vin d’honneur (Mariage à Prahecq)	89 €		89 €
Salle des Fêtes – Réunions	Gratuit		98 €
Buvette Clan de la Chaume	74 €		74 €
Pénalités - Entretien des salles (La Voûte et Château)	222 €		222 €
Pénalités - Entretien des salles (autres salles)	131 €		131 €
Chaise	0,66 €		0,66 €
Table	3,55 €		3,55 €

LOISIRS

Cartes de pêche	Carte à la journée		5,90 €
	Carte annuelle		22,50€

ENFANCE & ECOLE

Cantine		par repas et par enfant	2.00 €
Cantine		par repas et par adulte (personnel...)	4.00 €
Garderie	Garderie	par garderie et par enfant	0,97 €
Garderie	Pré-accueil	par pré-accueil et par enfant	0,30 €
Aide aux devoirs		par séance	1.50 €

DIVERS

Photocopies	Personnel Associations communales	100 premières photocopies N&B A4 recto	Gratuit
	Personnel Associations communales	A partir de la 101e	0,04 €
	Autres utilisateurs	photocopies N&B A4 recto	0,15 €
Marché / Cirque	Emplacement à l'année (marché uniquement)	Emplacement	20,00 € /an (1ml/6ml) 40.00 €/an (6ml/12ml)
	Emplacement à l'année (marché uniquement)	Accès au réseau électrique	11,27 € /an
	Emplacement occasionnel (marché et cirque)	Emplacement (marché)	10,00€/jour (1ml/6ml) 15.00€/jour (6ml/12ml)
		Emplacement (cirque)	10,25€/jour
		Accès au réseau électrique	5,13 € /jour